Document d'archives : Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, application anticipée partielle : délibération du 28 janvier, avis et...

Titre :

Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, application anticipée partielle : délibération du 28 janvier, avis et décision du bureau de municipalité du 14 janvier, extrait du compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier, courrier de transmission aux services de l'Etat et aux personnes publiques associées, dossier des mesures de publicité, certificats d'affichage, constats d'huissier (1998).

Cote :

531 W 145

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2024

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, application anticipée partielle : délibération du 28 janvier, avis et décision du bureau de municipalité du 14 janvier, extrait du compte-rendu du conseil municipal du 28...

Liens