Document d'archives : Travaux publics et voirie en général.-Voirie urbaine, construction de ponts : procès-verbaux d’adjudication, plans, devis...

Titre :

Travaux publics et voirie en général.-Voirie urbaine, construction de ponts : procès-verbaux d’adjudication, plans, devis instructif et détail estimatif, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, certificat, correspondance, notes, avant-métré, devis et cahier des charges (1774-1881) ; construction d’une passerelle sur la Sémouse : correspondance, récépissé, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, traité de gré à gré, devis (1920-1924) ; acquisitions et échanges de terrains : traités, correspondance (1846-1852) ; alignements : correspondance, procès-verbal de métré et d’estimation, acte de vente, arrêtés préfectoraux (1866-1917) ; reconstruction d’un mur de soutènement rue de l’Etre : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1893-1920, s.d.) ; construction de rigoles pavées rue de l’Eglise : devis estimatif (1901) ; travaux de canalisation : devis estimatif (1910). <lb/>92 pièces papier, 4 plans.

Cote :

6 Edepot 133

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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