Document d'archives : Listes informatiques des admissions, dites "SE4".

Contenu :

Il s'agit de tirages imprimés réalisés à partir de fichiers informatiques. Ces listes indiquent dans l'ordre alphabétique, l'année de naissance, le sexe, les nom et prénom, la date d'entrée, la date de sortie, l'unité d'affectation (sous forme de code) et le n° du patient.

Cote :

714W/2-714W/15

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Les listes d'admissions contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc soumises à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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