Inventaire d'archives : 984W - Bureau de l'administration générale et des élections
Contenu :
Art. 1-6 : élections législatives (1978).
Art. 7-25 : service national, recensement, dispense et soutien (1975-1977).
Art. 26-33 : rapatrié, indemnisation : dossiers individuels (1971-1977).
Art. 34, 50-52 : commission des opérations immobilières (1974-1975).
Art. 35-37 : élections sénatoriales (1977).
Art. 38-39 : élections législatives (1973).
Art. 40-48, 61-62 : expropriations communales (1964-1977).
Art. 49 : élection cantonale partielle (1975).
Art. 53-54 : chambre des métiers, élections (1975-1977).
Art. 55-59 : domaine, actes divers (1976-1977).
Art. 60 : annonces judiciaires et légales (1977).
Art. 63 : conseil supérieur de la mutualité, élections ; comité de coordination de la mutualité, élections (1973).
Art. 64 : dons et legs (1976).
Cote :
984W 1-64
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'administration générale et des élections.
Versement du 10/05/1978
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
64 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_984W_1-64