Inventaire d'archives : Réquisitions militaires
Cote :
242 W 1-61
Publication :
Archives départementales de la Creuse.
2002
Guéret
Informations sur le producteur :
Ministère de la défense nationale /
5ème région militaire / Dépôt d'archives du service de l'Intendance de
Crouelle - Clermont-Ferrand
Informations sur l'acquisition :
Pris en charge le 21 juin 1977.
Description :
Critères de sélection :
Classé le 11 avril 2002.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents
sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation
matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont
disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont
pas communiqués.
Langues :
Cet instrument de recherche a été
rédigé en français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Creuse.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD023_242W_01