Inventaire d'archives : 23Edepot - Archives communales déposées d'Anjeux

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Identifiant de l'unité documentaire :

23Edepot1-45

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_23Edepot_Archives_communales_déposées_d'Anjeux

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Conditions d'accès des documents :

Archives publiques

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 01/07/2014
Dernier ajout le 01/07/2014

Origine :

producteur:
COMMUNE D'ANJEUX

Description physique :

Importance_matérielle: 2,06 Ml 45

Note :

Etat des registres municipaux cotés 23 E dépôt 15-18 après nouvelle reliure et restauration (été 1991). 1 Actes et délibérations de la municipalité (30/01/1790-30/10/1793). - Actes relatifs à la municipalité (30/01/1790-17/10/1791). - Délibérations et actes libres (06/11/1791-30/10/1793). 2 Actes et documents municipaux (11/07/1790-01/07/1817). -Garde nationale (11/07/1790-30/07/1793). -Listes électorales et actes militaires (22/03/1790-01/07/1817). -Passeports (06/05/1792-18/08/1793). -Tableaux des citoyens résidants (28/04/1793-1er vendémiaire IV). -Acquêts de transport (02/06/1793-18 ventôse II). 3 Délibérations et autres actes de la municipalité (24/06/1791-13/01/1793) + passeports (07/02/1793-06/02/1847). 4 Délibérations et autres actes (05/11/1793-27/03/1816). -Délibérations et actes libres (05/11/1793-5 messidor VIII). -Arrêtés, nominations, procès-verbaux et autres actes (5 messidor VIII-27/03/1816). 5 Délibérations et autres actes (10 brumaire III-15/02/1826). -Enregistrement des arrêtés et correspondance (10 brumaire III-27 fructidor V). -Délibérations (23 thermidor VIII-10/11/1825). -Enregistrement des mandats et ordonnances de paiement (28/12/1806-15/02/1826). 6 Délibérations et autres actes (16/06/1814-09/02/1857). -Actes, rôles, arrêts relatifs aux élections, impositions et bans, p.v. d’installation (16/06/1814-04/12/[1825]). -Délibérations (11/03/1826-09/02/1857).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Organisation :