Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1920).
Contenu :
Le répertoire F/14/17800, qui semble avoir été réalisé retrospectivement en 1921, présente les affaires examinées en assemblées plénières par le Conseil général des Ponts et Chaussées et le Conseil supérieur des travaux publics (en rouge dans le répertoire).
Il se démarque des répertoires tenus précédemment et dans les années suivantes. Il ne contient en effet que 99 affaires qui concernent principalement l'administration des ponts et chaussées. Seulement vingt affaires sont localisées dans des départements, dont une première dans le territoire de l'Alsace-Lorraine. La consultation du répertoire chronologique des affaires examinées en 1920 par le Conseil général des Ponts et Chaussées, conservé sous la cote F/14/17833, est ici indispensable pour prendre connaissance de l'ensemble des projets étudiés par cette institution en 1920.
Les affaires générales présentent un nombre important de nominations d'ingénieurs en chef au grade d'inspecteurs généraux. Ces nominations répondent notamment aux départs à la retraite et aux décès de plusieurs ingénieurs durant la Première Guerre mondiale. Le conflit est d'ailleurs évoqué dans plusieurs affaires générales. Notons aussi plusieurs affaires relatives aux revendications de différents corps des ponts et chaussées ainsi que la question de l'admission des Monégasques dans l'administration.
Parmi les affaires relatives à des projets menés dans des départements, la première mention du territoire de l'Alsace-Lorraine dans un répertoire post Première Guerre monidale présente un plan d'aménagement du Rhin. Ce sont toutefois les projets d'aménagements portuaires qui représentent le plus grand nombre d'affaires départementales.
Le numéro des affaires et la date des avis rendus permettent de consulter les registres des délibérations indiqués dans les documents de même provenance.
Consulter les documents annexes ci-joint
Cote :
F/14/17800
Publication :
Archives nationales
2021
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Entrée ordinaire.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Ressources complémentaires :
FRAN_IR_002433
Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)# 1920 #F/14/17800 Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)#III -ARCHIVES DU CONSEIL SUPÉRIEUR DES TRAVAUX PUBLICS #F/14/12593-F/14/12607, F/14/15903-F/14/15921, F/14/17861-F/14/17885
Sous-série F/14, à partir de l'article F/14/11400. Pour plus de détails, voir les états sommaire et généraux de la sous-série :
Présentation des états des inventaires de la série F.
- Répertoire chronologique des affaires examinées par le Conseil général des Ponts et Chaussées : F/14/17833 (1920).
- Registre des délibérations du Conseil général des Ponts et Chaussées : F/14/17052 (1920).
- Registre des délibérations de la première section (Routes) : F/14/16069 (9 janvier 1920 - 29 décembre 1920).
- Registre des délibérations de la deuxième section (Navigation) : F/14/16185 (12 janvier 1920 - 27 décembre 1920).
- Registre des délibérations de la troisième section (Ports maritimes, phares et balises) : F/14/16288 (7 janvier 1920 - 28 juillet 1920) ; F/14/16289 (4 août 1920 - 29 décembre 1920).
- Registres des délibérations relatives aux chemins de fer : F/14/16387 (7 janvier 1920 - 18 juillet 1920) ; F/14/16388 (4 août 1920 - 29 décembre 1920).
- Registres des affaires d'intérêt général soumises au Conseil Général des Ponts et Chaussées : F/14/17858 (1891-1928).
- Registre des délibérations du "Comité" du Conseil Général des Ponts et Chaussées : F/14/15492 (1913-1947).
- Registres des affaires disciplinaires : F/14/15493 (1897-1926).
Sur le Conseil supérieur des travaux publics :
- Papiers Chargueraud et Dreyfus : F/14/12593 (1917-1938) ;
- Commissions diverses : F/14/12594 ;
- Dossiers juridiques : F/14/12596 ;
- Comités d'études : F/14/12598 ;
- Comptes-rendus des séances des Assemblées plénières : F/14/15906, F/14/17869 ;
- Comptes-rendus des séances des sections : F/14/15907, F/14/17868.
Localisation physique :
Fontainebleau
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059309