Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Barcillonnette
Cote :
E DEPOT 51 B art. 1 ; E DEPOT 51 C art. 1-2 ; E DEPOT 51 D art. 1-5 ; E DEPOT 51 E art. 1-4 ; E DEPOT 51 F art. 1-4 ; E DEPOT 51 G art. 1-11 ; E DEPOT 51 H art. 1-7 ; E DEPOT 51 I art. 1-3 ; E DEPOT 51 K art. 1-2 ; E DEPOT 51 L art. 1-3 ; E DEPOT 51 M art.
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Barcillonnette
Dépendant du département des Alpes-de-Haute-Provence, la commune fut rattachée au département des Hautes-Alpes par la loi du 13 janvier 1810. Pendant la révolution française Barcillonnette portait le nom de Val-Civique.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire à jour au 12 mars 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.58
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 58
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_51