Inventaire d'archives : Agence de l'eau Seine Normandie

Contenu :

Le fonds regroupe les archives des différentes instances de l'agence (conseil d'administration, comités, commissions), et quelques dossiers de communication. ; ;Voir également la collection de rapports et publications 2916W 13 à 582 dans notre système de gestion informatisée des bibliothèque des Hauts-de-Seine

Publication :

Archives départementales des Hauts-de-Seine
09/06/2021 à 14:11

Informations sur le producteur :

L'agence de l'eau Seine-Normandie (AESN) est l'une des six agences de l'eau françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire français du bassin-versant de la Seine et des cours d'eau côtiers de Normandie. ;C'est un établissement public de l'État, placé sous la tutelle de deux ministères : le ministère chargé de l'Environnement et le ministère chargé des Finances. ;L'agence finance les ouvrages et les actions qui contribuent à préserver les ressources en eau et à lutter contre les pollutions, en respectant le développement des activités économiques, sur son territoire de compétence : le bassin hydrographique de la Seine et des fleuves côtiers normands. Pour ce faire, elle perçoit des redevances auprès de l'ensemble des usagers. Celles-ci sont redistribuées sous forme d'aides financières et/ou d'avances aux collectivités locales, aux industriels, aux artisans, aux agriculteurs ou aux associations qui entreprennent des actions de protection du milieu naturel. ;L'agence de l'eau Seine-Normandie compte six directions territoriales : Seine-Amont, Vallées de Marne, Vallées d'Oise, Seine Francilienne, Seine-Aval et Bocages Normands. Son siège est situé à Nanterre.

Observations :

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Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD092_AESN

Où consulter le document :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

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