Inventaire d'archives : 2 O 652-704 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy-le-Vieux (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 652-704

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 53

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,15

Ressources complémentaires :

Dans le service :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 321 : numéros suivis

1 Cd 1197-1198 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 42-276, VI C 278-290 : bureau d'Annecy-le-Vieux ; 6 C 278-290 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1-604 : Bureau d'Annecy, 1814-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 14 : listes électorales

3 M 198 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 167 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 121 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 188, 198 : forêt communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 241 : Annecy-le-Vieux, 1866-1867

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/89 : état de section, 1867

3 P 3/90-91 : matrices des propriétés foncières, 1870-1914

3 P 3/92-94 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1954

3 P 3/95-96 : matrices des propriétés bâties, 1910-1954

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 7: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 2, 4 : justice de paix, canton de Annecy-nord, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 3 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 17 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 212 : commune d'Annecy-le-Vieux, 1860-1934

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Série E DEPOT Communes

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

Bulletin municipal d'Annecy-le-Vieux [texte imprimé]. — Annecy-le-Vieux : Mairie d'Annecy-le-Vieux, 1970-1977.

Pour les années postérieures, devient ºL'Ancilevien Magazineº (BM 8). [Cote : BM 7]

L'Ancilevien [texte imprimé]. — Annecy-le-Vieux : Mairie d'Annecy-le-Vieux, 1989-en cours.

Journal d'informations municipales et extra-municipales d'Annecy-le-Vieux

Nouvelle formule avec nouvelle numérotation en octobre 1995. [Cote : BM 10]

Annecy-le-Vieux [texte imprimé] : terroir ancien et bâti noble / Les Amis du Vieux Clocher. — Annecy-le-Vieux : Les Amis du vieux clocher, 1995. — 68 p. : ill. en coul. ; 18 cm. [Cote : Br 5018]

Origine des noms de lieux et de rues d'Annecy le Vieux [texte imprimé] / René Collenot,.. — Annecy le Vieux : Association des Amis du Vieux Clocher, 1988. — 1 vol. (17 p.) : couv. ill. ; 30 cm. [Cote : Br 6257]

Bulletin paroissial d'Annecy-le-Vieux [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1909 à 1943.

S'est successivement appelé : ºBulletin paroissial d'Annecy-le-Vieuxº, 1909, 1915-1936. ºLe Vieux Clocherº, 1936-1937, 1943. [Cote : BP 7]

Annecy-le-Vieux [texte imprimé] : Mémoire d'hier, images d'aujourd'hui / Jean Perdoux, Roger Duteil. — Annecy : Ed. Le Vieil Annecy, cop. 2006. — 1 vol. (155 p.) : ill. en noir et en coul. ; 28 cm. [Cote : Bib 8093]

Histoire d'Annecy-le-Vieux [texte imprimé] / par René Collenot,.. — [Sevrier] : René Collenot, [avant 1988]. — 1 vol. (147 p.) : ill., couv. ill. (30 cm).

Br 5722 / 1 : version imprimée, communicable ; Br 5722 / 2 : polycopié du manuscrit, communicable ; 4 NUM 1 / 1 : version électronique, communicable ; Br 5723 / 1 : manuscrit, non-communicable ; Br 5723 / 2 : version imprimée, non-communicable

Annecy-le-Vieux [texte imprimé] : châteaux, maisons fortes et leurs grangeages / Christiane Boekholt. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Dans ºles Amis du Vieux clocherº, 1995, p. 3-25 [Cote : Br 5018]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001381

Institutions :