Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1944-1969)

Contenu :

SOMMAIRE
1 1Réorganisation de l'économie allemande en vue de l'exploitation par les alliés et de leurs intérêts futurs 1944-1954
. reprise de l'activité des exportateurs
. lois organiques sur l'économie charbonnière allemande
. prix des charbons allemands, organisations de la vente de charbon (1947)
. congrès et conférences
. visites de techniciens
. groupe contrôle du charbon (procès-verbaux des séances, compte rendu des réunions, rapports mensuels 1949-1951)
Autorité internationale de la Ruhr 1947-1952
. organisation et fonctionnement
. prolongement échelle de Berlin
. notes, statistiques, procès-verbaux
. prix des charbons à l'exportation
. transports
2-3 2-3Production, commercialisation et consommation du charbon 1954-1962
2. études, tableaux (France-Sarre) (1955-1957)
bilan charbonnier (1954-1960)
bilan énergétique (1962)
3. programmes, perspectives et prévisions, situation commerciale, crédits 1956-1962
4-5 4-5Charbonnages de France 1953-1969
4. production charbonnière (1957-1963)
programme commercial (1954-1959)
foyers domestiques et petites industries (1953-1963) 5. statistiques mensuelles, situation commerciale (1966-1969)
6-9 6-9Comptes des houillères des bassins Nord-Pas-de-Calais, Lorraine 1946-1960
. rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques
. rapports annuels de gestion des houillères
. éventuellement rapports des commissaires aux comptes, correspondance
10-14 10-14Travaux neufs des houillères des bassins d'Aquitaine, d'Auvergne, des Cévennes, du Dauphiné, de Lorraine, du Nord-Pas-de-Calais, de Provence 1946-1961
. enquête de la Haute-Autorité (C.E.C.A.) 1955-1960
. travaux par bassin : programmes, études, rapports, projets, tableaux, correspondance 1946-1961
Sommaire
Art 1 : Réorganisation de l’économie allemande en vue de l’exploitation par les allies et de leurs intérêts futurs, 1944-1954 ; autorité internationale de la Ruhr, 1947-1952. Art 2-3 : Production, commercialisation et consommation du charbon, 1954-1962. Art 4-5 : Charbonnages de France : Production, commercialisation, statistiques, 1953-1969. Art 6-9 : Comptes des houillères des bassins Nord-Pas-de-Calais, Lorraine : Rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, 1946-1960. Art 10-14 : Programmes des travaux neufs des houillères des bassins d’Aquitaine, d’Auvergne, des Chevennes, du Dauphine, de Lorraine, du Nord-Pas-de-Calais, de Provence : Enquête de la haute autorité de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, 1946-1961 ce versement provient du service du charbon et du brai à la Direction des Mines, service qui a changé d’appellation et de direction en 1970

Identifiant de l'unité documentaire :

19760335/1-19760335/14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020464

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Service du charbon

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :

    Type de document :

    statistique ; rapport ; procès-verbal de séance ; programme ; étude ; bilan

    Activités :

    tutelle ; planification ; contrôle financier