Inventaire d'archives : Comptabilité générale du département
Contenu :
La collection complète des budgets et comptes du département permet d'observer les pratiques financières et comptables du Conseil général. Les registres comptables, conservés partiellement pour le XIXème siècle et complètement à partir de 1893, permettent d'étudier le détail des dépenses et des recettes. Les dossiers d'emprunts reflètent quant à eux les préoccupations du Conseil général en matière d'aménagement du territoire départemental.
Cote :
3 N 1-453
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2009
Angers
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de Maine-et-Loire
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement administratif
Historique de conservation :
Historique de la conservation
La série N avait fait l'objet d'un premier classement avant la parution de la circulaire AD 65-29 du 16 décembre 1965 fixant le cadre de classement des séries modernes. Les dossiers et registres composant la sous-série 3 N étaient alors répartis en 9 N, 10 N, 12 N (à noter : confusion avec les registres comptables des services de l'Etat dans le département qui seront classés en 1 P), 13 N, 14 N, 19 N et 20 N. Les registres comptables du XIXème siècle, les pièces justificatives à l'appui des comptes ont fait - semble t'il - l'objet d'éliminations en application des réglements des Archives départementales de 1843 et de 1921.
En 2010, lors du classement respectant les instructions de la circulaire AD 98 - 8 du 18 décembre 1998, des dossiers et registres ont été extraits de la série Alpha pour compléter la sous-série 3 N. La sous-série est classée thématiquement par type de documents comptables et par ordre chronologique. Une série de registres comptables du service vicinal a été éliminée après validation d'un bordereau d'élimination.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
classement thématique et chronologique
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes, 3 liasses, 345 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21.50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_inv_3N