Inventaire d'archives : 2226 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Mission Évaluation Organisation Pilotage

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations de la Commission permanente, du Conseil départemental et du Conseil général pour l'année 2015

Cote :

2226 W 1-9

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2016
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Mission Évaluation Organisation Pilotage (MEOP). Service aux Assemblées et des Relations avec les Élus

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 août 2016 ; Entrée n° 8190.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : Immédiate pour l'ensemble du bordereau

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002288

Archives départementales de Côte d'Or

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