Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Châteauneuf-de-Chabre

Cote :

E DEPOT 2 CC art. 1-3 ; E DEPOT 2 D art. 1-3 ; E DEPOT 2 E art. 1-3 ; E DEPOT 2 F art. 1-11 ; E DEPOT 2 FF art. 1-4 ; E DEPOT 2 G art. 1-7 ; E DEPOT 2 GG art. 1 ; E DEPOT 2 H art. 1-11 ; E DEPOT 2 I art. 1-9 ; E DEPOT 2 II art. 1 ; E DEPOT 2 K art. 1-8 ; E

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Châteauneuf-de-Chabre
Par arrêté préfectoral du 10 mars 1944, la commune de Pomet est supprimée et rattachée à celle de Châteauneuf-de-Chabre.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 7 avril 2003

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.70
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 104

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 991 : albergement des bois, isles et montagnes de la commune (1703).
F 3171 : pièces de procédures (1661).
38 J 25 : construction de digues sur le torrent de Gironde par un particulier [coté 1001 (1843-1850)] ; pétition concernant le remboursement d'un capital constitué sur le corps des procureurs de la Sénéchaussée de Marseille [coté 992 (an VI)].

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_2

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens