Inventaire d'archives : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service...

Titre :

Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime (1956-1977)

Contenu :

Sommaire
Art 1-11 (MAR 7223-7233) : Statut des travailleurs migrants, libre circulation, conditions de travail, accidents, conditions de vie, statut social dans la CEE (1966-1976) Art 12-17 (MAR 7234-7239) : Caisse Nationale d’Allocation Familiale des Marins Elections (1956-1966) Art 18-21 (MAR 7240-7243) : Bulletins, statistiques, documents sociaux (1956-1977)

Cote :

19820790/1-19820790/21

Publication :

Archives nationales
1982

Informations sur le producteur :

Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007111

Archives nationales

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