Inventaire d'archives : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service...
Titre :
Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime (1956-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-11 (MAR 7223-7233) : Statut des travailleurs migrants, libre circulation, conditions de travail, accidents, conditions de vie, statut social dans la CEE (1966-1976) Art 12-17 (MAR 7234-7239) : Caisse Nationale d’Allocation Familiale des Marins Elections (1956-1966) Art 18-21 (MAR 7240-7243) : Bulletins, statistiques, documents sociaux (1956-1977)
Cote :
19820790/1-19820790/21
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007111
Institutions :
Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer), communauté européenne
Thèmes :
enquête, libre circulation, protection sociale, élection, émigration
Type de document :
coupure de presse, enquête, publication périodique, statistique, étude