Inventaire d'archives : 2 O 2432-2434 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Dingy-en-Vuache (1858-1940)

Date : 1858 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2432-2434

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 14

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,36

Ressources complémentaires :

Série E DEPOT Communes

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 483 : numéros suivis

1 Cd 1353 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

I C I 22 (100)

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

I C IV 178 (5), I C IV 188 (17-18, 20).

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 660-753: bureau de Chaumont

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

14 L 13 ter : Dingy-en-Vuache

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 120 : affaires communales

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 47 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 25 : listes électorales

3 M 212 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 185 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 205 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 50 : fruitière

7 M 280 : forêt communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/613 : état de section, 1872

3 P 3/614 : matrices des propriétés bâties et non bâties, 1874-1914

3 P 3/615-1616: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1963

3 P 3/617 : matrices des propriétés bâties,1911-1936

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 20 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 426 : suivi des écoles

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 35 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3, Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Dingy-en-Vuache, informations [texte imprimé]. — Dingy-en-Vuache : Mairie de Dingy-en-Vuache, 1991. Compte-rendu des séances du conseil municipal

[Cote : BM 66]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

Dingy-en-Vuache. Production laitière en baisse, petit budget, peu de dettes, mais un gros problème d'autoroute. (Monographie) [texte imprimé] / Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1974].

[Cote : DOC 421]

Transformations du paysage à Chevrier, Dingy-en-Vuache et Vulbens : La Salévienne. — pp.81-147. In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1997. N°6. — 1997. N°6

Auteur Duret

[Cote : PER 1486]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001515

Institutions :