Inventaire d'archives : 353Edepot - Archives communales déposées de Montagney

Cote :

353Edepot1-33

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE MONTAGNEY

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 04/07/2014
Dernier ajout le 04/07/2014

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,1 Ml
33

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

Anciennement Montagney était co-paroisse de Motey-Besuche. Cf. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône : B 2544 à 2555, déclarations de propriétés dans la communauté ; procédures civiles et criminelles (1682-1789). B 4221, états-généraux ; élections des députés et remontrances, plaintes et doléances (1789). B 7003, déclarations de propriétés en exécution de l’édit du Roi de 1749. B 8476 à 8498, justice seigneuriale (1705-1790). B 9337, affaires forestières, devis et plans de travaux communaux (1703-1791). C 13, 111, 152, 198, administration communale, affaires diverses (XVIIIème siècle). G 167, inventaire des titres et déclarations des biens et revenus de la cure (1790). G 198, titres concernant la chapelle Sainte-Anne à Montagney (1665-1790). H 38, titres de l’abbaye d’Acey concernant Montagney (1255-1699). H 416, titres de l’abbaye de Theuley concernant Montagney (XIIIème siècle). Voir également l’inventaire des Archives municipales d’Hugier : 286 E dépôt 1, copie de 1679 du dénombrement des rentes et revenus de la seigneurie de Choye, dont dépendait Montagney (1451). Et des Archives municipales de Sornay : 494 E dépôt 1, partage du bois de « la Gaillarde » entre les communautés de Sornay et Montagney (1740).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_353Edepot_Archives_communales_déposées_de_Montagney

Institutions :

COMMUNE DE MONTAGNEY

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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