Inventaire d'archives : Infrastructure et foncier : routes départementales (1999-2002) - 1527 W

Cote :

1527 W 1-31

Publication :

Archives départementales du Gard
2014
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Conseil Général. Direction générale adjointe des déplacements, infrastructures et foncier. Direction des unités territoriales. Pôle de gestion/cellule des marchés

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 31 janvier 2013

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 72 boites
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives Départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01527_W

Archives départementales du Gard
  • Infrastructure et foncier : routes départementales (1999-2002) - 1527 W

Liens