Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).

Contenu :

Sommaire
Art 1-8 : minutier chronologique de Noel Godard, sous-directeur de la protection et de la gestion des eaux, 1999-2001
Art 9-10 : précontentieux avec la communauté européenne concernant la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine : réponses du ministère, 1995-2004
Art 11-12 : sécheresses, 1976-2003
Art 13-46 : crues : bassin Adour-Garonne, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, départements du Calvados et du Pas-de-Calais, 1783-1991
Art 47-51 : nivellement, cartographie et débits des cours d’eau, 1905-1953
Art 52-79 : Loire : barrages, aménagements, 1971-2004
Art 80-83 : Adour : barrages, aménagements, 1981-2000
Art 84 : Aube et Marne : barrages, 1977-1985
Art 85-87 : Outre mer : barrages et amenagements, 1981-1997
Art 88 : aménagements divers (classement par rivière), 1988-1995

Cote :

20060019/1-20060019/88

Publication :

Archives Nationales
2006

Informations sur le producteur :

Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)
Direction de la prévention des pollutions et nuisances
Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

Novembre 2018
  • Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires.
  • Personne :

    Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_023655