Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux (1783-2004).
Contenu :
Sommaire
Art 1-8 : minutier chronologique de Noel Godard, sous-directeur de la protection et de la gestion des eaux, 1999-2001
Art 9-10 : précontentieux avec la communauté européenne concernant la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine : réponses du ministère, 1995-2004
Art 11-12 : sécheresses, 1976-2003
Art 13-46 : crues : bassin Adour-Garonne, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, départements du Calvados et du Pas-de-Calais, 1783-1991
Art 47-51 : nivellement, cartographie et débits des cours d’eau, 1905-1953
Art 52-79 : Loire : barrages, aménagements, 1971-2004
Art 80-83 : Adour : barrages, aménagements, 1981-2000
Art 84 : Aube et Marne : barrages, 1977-1985
Art 85-87 : Outre mer : barrages et amenagements, 1981-1997
Art 88 : aménagements divers (classement par rivière), 1988-1995
Cote :
20060019/1-20060019/88
Publication :
Archives Nationales
2006
Informations sur le producteur :
Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)
France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)
France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008)
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Novembre 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023655
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976), France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008), Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)