Inventaire d'archives : Équipement - Direction départementale des Territoires - Unité Territoriale d’Aix-les-Bains (1840-2002)
Contenu :
Art. 1 à 13 : Aménagements au bord du Lac du Bourget (1840 à 2004)
Art. 1 à 6 : Routes et rives
Art. 7 à 10 : Autorisation d’occupation - Permission de voirie
Art. 11 à 13 : Délimitation du Domaine Public
Art. 14 à 20 : Protection, conservation et entretien du Lac du Bourget (1985 à 2003)
Art. 14 à 15 : inventaires et statistiques
Art. 16 à 20 : Appels d’offres, dossiers de travaux
Art. 21 à 23 : Service hydraulique du Lac du Bourget et de ses affluents (1877 à Avant 1940)
Art. 24 à 26 : Relevé des hauteurs d’eau au Lac du Bourget (1906 à 1999)
Cote :
1899W
Publication :
Département de la Savoie - Archives départementales.
www.savoie-archives.fr
2016
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Unité Territoriale d'Aix-les-Bains
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/07/2014
Description physique :
Importance matérielle :
3 ml, 26 article(s)
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073000010