Inventaire d'archives : Notaires de Montpellier II (1408-1938)

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Identifiant de l'unité documentaire :

2 E 56

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_M_000246

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
1927-2013
Montpellier

Informations sur l'acquisition :

2 E 56/1-683 : versement Maître Gaston Bernard Navarre (entrée n° 15, 27 juillet 1925).
2 E 56/684-855 : versement SCP Maîtres Emile Olivier, Jean Capela-Laborde, André Simonnet (1979).
2 E 56/856-883 : versement Notaires Foch SCP Maîtres Jean-Marc Cabanes-Gelly, Philippe Olivier, Vincent Capela-Laborde (10 juin 2004).
2 E 56/884-994 : versement Notaires Foch SCP Maîtres Jean-Marc Cabanes-Gelly, Philippe Olivier, Vincent Capela-Laborde (entrée n° 4180, 30 décembre 2008).
2 E 56/995-1010 : versement Notaires Foch SCP Maîtres Jean-Marc Cabanes-Gelly, Philippe Olivier, Vincent Capela-Laborde (entrée n° 4579, 22 octobre 2010).
2 E 56/1111-1022 : versement Notaires Foch SCP Maîtres Jean-Marc Cabanes-Gelly, Philippe Olivier, Vincent Capela-Laborde (entrée n° 5575, 15 octobre 2013).

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
106

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Hérault
  • Notaires de Montpellier II (1408-1938)