Inventaire d'archives : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Contenu :
Les cotes 156 J 5797-6320 sont composées des dossiers traités par Maurice Novarina à la fin de sa carrière. Certains dossiers sont complémentaires de projets déjà classés dans la première partie de l'inventaire (extensions, travaux supplémentaires, sinistres...), un renvoi aux cotes de première partie a été systématiquement pratiqué. Les autres dossiers sont des réalisations intégrales des dernières années d'activité de l'architecte.
Cote :
156 J 5797-6320
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2016-2017
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Maurice Novarina
Informations sur l'acquisition :
Complément de don, 2015.
Historique de conservation :
Les documents ont été conservés dans l'agence de Thonon-les-Bains jusqu'en 2015.
Description :
Critères de sélection :
Les documents en plusieurs exemplaires ainsi que les pièces comptables intermédiaires ont été éliminées, représentant 4,55 mètres linéaires.
Mise en forme :
Afin de faciliter la recherche dans l'ensemble du fonds, le supplément reprend le même plan de classement que la première partie.
Un reliquat d'une quarantaine de rouleaux contenant des plans sur calque, en partie en vrac, fera ultérieurement l'objet d'une dernière opération de classement.
Conditions d'accès :
Archives privées
Les conditions de communication des archives de Maurice Novarina sont fixées à l'article 6 du contrat de cession : "La communication des archives de monsieur Maurice Novarina aux chercheurs incombe au service départemental d'archives qui appliquera par défaut les règles de communicabilité des archives publiques. En cas de demande de consultation par dérogation, les donateurs autorisent le directeur des Archives départementales à gérer les demandes afin de respecter le domaine de la vie privée des individus en même temps que les impératifs de la recherche". Elles sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L. 213-1).
Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s).
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 524
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 39,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001019