Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur
Cote :
E DEPOT 36 A art. 1 ; E DEPOT 36 D art. 1-8 ; E DEPOT 36 E art. 1-3 ; E DEPOT 36 F art. 1-3 ; E DEPOT 36 G art. 1-9 ; E DEPOT 36 H art. 1-5 ; E DEPOT 36 I art. 1-2 ; E DEPOT 36 K art. 1-5 ; E DEPOT 36 L art. 1-6 ; E DEPOT 36 M art. 1 ; E DEPOT 36 N art. 1-
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Saint-Sauveur
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 23 juin 2005
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.65
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 55
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_36