Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux...
Titre :
Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) ; Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1952-1996)
Contenu :
Sommaire
Dossiers des charges de mission au secrétariat général du gouvernement (dans l’ordre du plan de classement du service de documentation). Art 1 : Langue française, 1970-1987. Art 2 : Législation et réglementation, 1975-1986. Art 3 : Enseignement, communication, information, publicité, 1977-1987. Art 4-5 : Pouvoirs publics, fonction publique, 1952-1991. Art 6. Action extérieure, 1979-1994. Art 7 : Communautés européennes, 1976-1988. Art 8. Activité économique, répartition de richesse nationale, 1970-1988. Art 9 : Finances publiques, 1965-1989. Art 9 (suite). Accords internationaux, coopération, 1965-1989. Art 10 : Postes et télécommunications, 1968-1990. Art 11-12 : Questions sociales (hygiène et sécurité, sécurité sociale, chômage), 1973-1988. Art 13 : Société (jeunes, immigration, environnement), 1972-1987. Art 14 : Comité de décentralisation, 1994-1996.
Cote :
20030502/1-20030502/14
Publication :
Archives nationales
2003
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010452
Institutions :
Service de documentation (secrétariat général du Gouvernement), communauté européenne, union européenne
Lieux :
Thèmes :
accord international, chômage, communication, décentralisation, enseignement, environnement, finances publiques, fonction publique, hygiène du travail, immigration, information, jeune, langue française, politique extérieure, politique économique, poste, publicité, sécurité sociale, télécommunication
Fonctions :
action gouvernementale, coopération, législation, réglementation