Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 579 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux voies ferrées et à la règlementation en matière de circulation et de stationnement automobile.

Cote :

579 W 1-9

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
1987, 2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Date de versement inconnue.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 26/11/1987 , repris sous Aide au classement le 24/09/2013. Elimination des dossiers de contraventions, délits, accidents de la route, autorisation de stationner, etc (1960-1972, 12,50 ml).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,67

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_579W_prefecture_1D2B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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