Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 579 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux voies ferrées et à la règlementation en matière de circulation et de stationnement automobile.
Cote :
579 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1987, 2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Date de versement inconnue.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 26/11/1987 , repris sous Aide au classement le 24/09/2013. Elimination des dossiers de contraventions, délits, accidents de la route, autorisation de stationner, etc (1960-1972, 12,50 ml).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,67
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_579W_prefecture_1D2B