Inventaire d'archives : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (juillet à septembre)

Cote :

BB/34/455

Publication :

Archives nationales
14 décembre 2018
Pierrefitte

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable en application de l'article L213-2 du code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Localisation physique :

Pierrefitte

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057658
Archives nationales