Inventaire d'archives : Rectorat de l'académie de Poitiers
Contenu :
La liste nominative détaillée est disponible uniquement en salle de lecture.
Cote :
2346 W 1-86
Publication :
Archives départementales de la Vienne
2011
Poitiers
Informations sur le producteur :
Provenance: Rectorat de l'académie de Poitiers
Informations sur l'acquisition :
Versement du 2 février 2011
Description :
Mise en forme :
Dossiers individuels classés par année de naissance, par ordre alphabétique et par nom patronymique.
Conditions d'accès :
Librement communicable après un délai de 50 ans à compter du dernier document (Code du patrimoine, art. L213-2, 3°).
Le délai de communication s'applique à compter de la date du dernier document constituant le dossier. Cette information étant manquante, le délai a été appliqué en fonction de la date maximale de départ à la retraite des personnes concernées (65 ans). Il faut donc ajouter 116 ans à la date de naissance indiquée sur la liste détaillée pour connaître l'année à partir de laquelle les dossiers seront librement communicables.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 86 articles
9,30 mètres linéaires
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Vienne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD086_IR_W_2346