Inventaire d'archives : 3 E 16 Étude versante Cassou, notaire à La Rochelle

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de trois notaires ayant exercé successivement à La Rochelle entre 1795 et 1842.

Cote :

3 E 16 1-65

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2014
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître Jean Cassou
Biographie ou histoire
Maître Jean Cassou a prêté serment le 11 décembre 1956 succédant ainsi au notaire Madelmont. À partir de septembre 1972, il est associé aux notaires Pageot, Sacré, Tabard, Moreau et Surville dans la Société civile professionnelle sise rue La Noue à La Rochelle, actuellement SCP Robin-Labbé-Prodhomme-Corbelle-Raguet-Linet.
Maître Cassou a déposé en 1968 les minutes des trois notaires suivants ayant exercé dans cette étude de La Rochelle entre 1795 et 1842 :
Michel-Barthélemy Rondeau (1795-1821)
André-Louis Landriau (1821-1838)
Fournier (1838-1842)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt le 21 mai 1968.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Jean Cassou, 34 rue Gargoulleau jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 65
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,45

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Consulter les minutes des notaires qui ont aussi exercé au sein de cette étude : 3 E 137 et 3 E 62.
- Consulter les instruments de recherches des autres notaires qui ont exercé à La Rochelle dont les minutes et répertoires sont conservés aux Archives départementales de la Charente-Maritime.
- Le contrôle des actes des notaires : 2 C (1693-1798)
- L'administration de l'enregistrement : 3 Q (1791-1940)
- Le fonds des hypothèques : 4 Q (1799-1955)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Personne :

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_000003E16

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime