Inventaire d'archives : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de...
Titre :
Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de préfets (1986-1988)
Cote :
19890132/1-19890132/2
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre (1986-1988)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 1989.
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles art. L.213-1 à L.213-6 du code dupPatrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Jacques Chirac le 10 mai 1988, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à l'autorisation de sa mandataire pendant 60 ans à compter de 1988.
Description physique :
Importance matérielle :
2 articles de type Dimab, soit 0,62 mètre linéaire
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021774