Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction de la protection sociale ;...
Titre :
Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau contrôle des organismes de protection sociale (1965-1992)
Contenu :
Sommaire
Art 1-36 (20 DEPSE) : Contrôle des caisses centrales et des caisses de mutualité sociale agricole ; 1965-1992. Art 1-15 : Caisses Centrales de Mutualité Sociale Agricole (CCMSA). Art 1. Assemblées générales ; 1974-1975, 1977, 1979-1982. Art 2-15 : Budgets ; 1971-1986. Art 16-28 : Caisses de Mutualité Sociale Agricole (CMSA). Art 16-24 : Budgets ; 1986-1989. Art 25-26 : Personnels ; 1968-1988. Art 27-28 : Informatisation ; 1976-1990. Art 29 : Comités Départementaux d’Examen des Comptes des Organismes de Sécurité Sociale (CODEC) : Notes, correspondance, référés ; 1965-1988. Art 30 : Réunion des Assureurs-Maladie des Exploitants Agricoles (RAMEX) : Botes, correspondance, comptes rendus financiers ; 1982-1986. Art 31 : Budget Annexe des Prestations Sociales Agricoles (BAPSA) ; 1984-1991. Art 32-36 : Correspondance avec des particuliers, interventions parlementaires relatives à la protection sociale agricole ; 1988-1992.
Cote :
19940570/1-19940570/36
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau du contrôle des organismes de protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1987-2003)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015539
Institutions :
Bureau du contrôle des organismes de protection sociale (ministère de l'Agriculture) (1987-2003), Mutualité sociale agricole (France)
Thèmes :
action sociale, budget, informatique, personnel, prestation sociale, protection sociale, référé, régime agricole
Type de document :
budget, compte financier, correspondance, courrier parlementaire, note