Inventaire d'archives : 3 E 17 Étude versante Blais, notaire à Courçon-d'Aunis

Cote :

3 E 17 1-198

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2014
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Maître André Blais
Biographie ou histoire
Maître Blais a prêté serment le 30 juin 1959, succédant à Maître Conan. Il a déposé les minutes et répertoires produits par les notaires suivants :
Notaires de Benon :
- Rouault (années 1678-1737)
- Sorlin (années 1698-1763)
- François Morin (années 1713-1795)
- Chaurray (années 1722-1780)
- Bessoye (années 1736-1750)
- André Petit (années 1741-1782)
- Jacques Petit (années 1781-1816)
- Challou (années 1742-1773)
- Bourdon (années 1749-1790)
- Manceau (années 1752-1780)
- Bouhier (années 1760-1778)
- Boutet (années 1765-1792)
- Denfer (années 1781-1807)
- Paul Étienne Larocheboux, notaire à Benon et Surgères (années 1750-1791)
- Jean-François Tudeau, notaire à La Laigne et Benon (années 1779-1804)
Notaires de Courçon-d'Aunis :
- Jean Julliot (années 1774-1820)
- Pierre Joseph Texier (années 1821-1849)
- Cadet, notaire à Courçon-d'Aunis et Benon (années 1736-1779)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt le 4 novembre 1971.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Blais à Courçon-d'Aunis jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 201
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,60

Ressources complémentaires :

Sources internes
Consulter les autres fonds de notaires de Benon :
- 3E45
- 3E59
- 3E4592-4613
Autres fonds de notaires de Courçon-d'Aunis :
- 3E66
- 3E101
- 3E155
- Le contrôle des actes des notaires : 2 C (1693-1798)
- L'administration de l'enregistrement : 3 Q (1791-1940)
- Le fonds des hypothèques : 4 Q (1799-1955)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_000003E17

Personnes :

Maître André Blais

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens