Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 1482W - DVS - Territoire de développement social d'Aix-les-Bains - Dossiers Sociaux

Date : 1996 - 1996

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossiers sociaux commune échantillonnage géographique Viviers du Lac. (centre polyvalent d'action sociale de Marlioz)

Cote :

1482W 1-1

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales

24/04/2014

244, quai de la Rize

73000 Chambéry - FRANCE

www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Territoire de Développement Social d'Aix-les-Bains

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Territoire de Développement Social d'Aix-les-Bains.

Versement du 28/05/2004

Description :

Mise en forme :

Bordereau

Alphabétique

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :

1 article

Ressources complémentaires :

Inventaire pdf. - 1482W. DVS - Territoire de développement social d'Aix-les-Bains - Dossiers Sociaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1482W_1-1

Institutions :

Territoire de Développement Social d'Aix-les-Bains

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