Inventaire d'archives : 8 S - Mines et énergie
Contenu :
La sous-série 8 S contient les dossiers relatifs à l'exploitation des sous-sols du Territoire de Belfort apportant des informations sur les concessions ainsi que sur l'exploitation des mines (sel, fer, polymétalliques) et carrières du département. On y trouve notamment les dossiers de demande de concession, les autorisations d'extraction et des rapports d'inspection.
Cette sous-série est également consacrée à l'énergie. Elle contient des documents relatifs aux machines à vapeur et à pression de gaz (inscription, rapports de contrôle) et des dossiers concernant la production, le transport et la distribution de l'électricité et du gaz (statistiques, travaux sur les lignes, électrification des communes).
Cote :
8 S 1-201
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1997
Description physique :
Importance matérielle :
2,40 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Mises à jour :
26/08/2021Rétroconversion
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_000008s