Inventaire d'archives : Notaires de Servian (1546-1900)

Cote :

2 E 88

Publication :

Archives départementales de l'Hérault
1976-2003
Montpellier

Informations sur l'acquisition :

2 E 88/1-477 : versement Maître René Louis Bouïrat (entrée n° 1355, janvier 1976).
2 E 88/478-605 : versement Maître Jacques Bouïrat (novembre 2001).
2 E 88/606-607 : réintégration issue du fonds de la Viguerie de Pézenas (5 B) (2003).
2 E 88/608-609 : réintégration Société archéologique de Béziers (1972, anciennement conservés en sous-série 7 F). 
Historique de conservation :
Le fonds notarial de Servian contient les minutes de l'étude de Puissalicon, supprimée par décret du 25 août 1926 à la fin de l'exercice de Maître Casimir Maynau (1 Mi 405). Quelques minutiers épars du notaire Pierre Bonniol sont conservés (1668-1700) dans le fonds notarial des notaires de Béziers  II (2 E 11/304-305) et pour les années 1661-1665 en 2 E 97/118.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
34,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Hérault

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD034_M_000277

Thèmes :

Notaire

Archives départementales de l'Hérault
  • Notaires de Servian (1546-1900)

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