Inventaire d'archives : 2316 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1999-2007)

Contenu :

On trouve dans ce versement des dossiers concernant les actions et missions du CAUE : études et concours, consultances, voyages et publications ; ainsi que des dossiers d'organisation générale : comptabilité, réseaux et partenaires du CAUE.

Cote :

2316 W 1-14

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2012, révisé en 2018
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (CAUE).
Le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a été créé le 30 mars 1979 en application de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
Le CAUE assume des missions de service public dans un cadre et un esprit associatifs.
Il a pour but :
Informer :
- Pour promouvoir une architecture et un urbanisme à l'échelle de l'homme dans le respect du patrimoine ;
- Sur tous les aspects et les facteurs, qui contribuent à la qualité de l'environnement ;
- Sur des projets, à la demande d'un conseil municipal, d'un groupement de communes ou d'une association ;
- Sur les démarches et les possibilités d'action offertes par les différents services administratifs et les professionnels.
Sensibiliser :
- Pour développer la culture et la pédagogie à la qualité de l'architecture, de l'urbanisme, de l'aménagement et à la préservation de l'environnement. Le CAUE développe l'esprit de participation des citoyens en créant des espaces de partage d'expériences.
Conseiller :
- Les particuliers : Le CAUE fournit aux personnes qui désirent construire les informations, les orientations et les conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site environnant...
- Les professionnels, les associations, les élus locaux, les administrations : Le CAUE est à la disposition des collectivités et des administrations publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme, d'architecture ou d'environnement, des structures et organisations concernées par les procédures de protection et de production du cadre de vie et de l'environnement.
Former :
- Les élus à la connaissance des territoires et de leur mutation ;
- Les enseignants qui intègrent la connaissance de l'espace bâti et naturel dans leur projet pédagogique avec les enfants ;
- Les professionnels du cadre bâti, par des journées thématiques de réflexion et de travail, l'animation de chantiers pilotes, etc.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 2 octobre 2012.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.

Conditions d'utilisation :

La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80

Ressources complémentaires :

Archives publiques :
- Série E dépôt
- Série W sur l'urbanisme.
- Archives du cabinet des Présidents du Conseil Général : 2082 W 416.
Archives communales sur l'urbanisme.

Références bibliographiques :

BALANSARD, Claude, L'assistance architecturale auprès des collectivités locales, 1982, thèse.
FEDERATION NATIONALE DES CAUE, Séquences CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 1992.
GIRARDON, Jean, Les CAUE : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, Paris, 2001.
On peut également consulter les publications du CAUE de la Haute-Savoie, celles des autres CAUE, de la Fédération nationale des CAUE, ou encore des unions régionales des CAUE.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001133

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens