Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1946-1981)

Contenu :

Ce versement concerne les dons, legs et acquisitions immobilières des congrégations religieuses de 1946-1981.

Cote :

19880341/1-19880341/9

Publication :

Archives nationales
1988

Informations sur le producteur :

Bureau central des cultes

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 1988.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge par la Mission des Archives nationales le 30 mai 1988 auprès du Bureau central des cultes rattaché à la Direction générale de l'Administration. Il portait la cote interne MI 34223-34231.

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
9 boîtes

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014965

Archives nationales

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