Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1946-1981)
Contenu :
Ce versement concerne les dons, legs et acquisitions immobilières des congrégations
religieuses de 1946-1981.
Cote :
19880341/1-19880341/9
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau central des cultes
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1988.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge par la Mission des Archives nationales le 30 mai 1988 auprès
du Bureau central des cultes rattaché à la Direction générale de l'Administration. Il portait la
cote interne MI 34223-34231.
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des
restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux
Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
9 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014965
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, décret, organisation religieuse