Inventaire d'archives : Cabinet de Monique Pelletier, ministre déléguée à la Condition féminine (1978-1981)

Date : 1978 - 1981

Contenu :

Cer versement couvre la période allant de 1978 à 1981. Il est composé de documents de travail et de synthèse des membres du cabinet, de documents de base des actions entreprises par le ministère, de dossiers d'information, de dossiers de presse, de documentation et des publications de ce département ministériel. Enfin, il comprend des documents de travail de différents groupes, comités et conseils consacrés aux femmes et auxquels participaient les membres du cabinet.

Sommaire :

Art 1-4 (F 60 bis 3846-3849) : Organisation du ministère

Art 5-16 (F 60 bis 3850-3861) : Préparation de textes législatifs et réglementaires

Art 17-22 (F 60 bis 3862-3868) : Campagne femmes seules

Art 23-34, 36-37 (F 60 bis 3869-3879, 3881-3882) : Participation à divers comités ou groupes de travail intéressant les femmes

Art 35 (F 60 bis 3880). Activités du Centre d’information féminin (CIF)

Art 38-41 (F 60 bis 3883-3886) : Etudes et rapports sur la condition féminine

Art 42-51 (F 60 bis 3887-3896) : Relations avec les ministères, les déléguées régionales et les associations féminines

Art 52-58 (F 60 bis 3897-3903) : Courrier des particuliers

Art 59-92 (F 60 bis 3904-3937) : Dossiers d’information et de documentation, coupures de presse (classement par thème)

Cote :

19810605/1-19810605/92

Publication :

Archives nationales

1981

Informations sur le producteur :

Cabinet de Monique Pelletier, ministre déléguée chargée de la Famille et de la Condition féminine (1978-1981)

C'est en septembre 1978 que, succédant au secrétariat d'Etat à la Condition féminine, créé en 1974, et à la délégation à la Condition féminine, qui l'avait remplacé de 1976 à 1978, est créé un ministère chargé de la Condition féminine.

Le décret 78-938 du 11 septembre 1978 place auprès du Premier ministre un ministre délégué chargé de "promouvoir toutes mesures destinées à améliorer la condition féminine".

Le décret 80-149 du 18 février 1980 confère de nouvelles attributions au ministre délégué. Celui-ci est désormais chargé de la famille et de la condition féminine.

Un décret du 4 mars 1981 transfère les attributions de Monique Pelletier au ministre des Universités.

Informations sur l'acquisition :

Ces documents proviennent du cabinet du ministre de la Condition féminine Monique Pelletier. Ce versement a été effectué au lendemain des élections du 10 mai 1981.