Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sous-direction des établissements ; Bureau universités (1974-1984)
Contenu :
- Arrêts de quitus de la cour des comptes
- Comptes financiers des universités : classement par année, puis par universités
Sommaire
Art 1-29 (F 17 bis 87, 14/1-29). Art 1-27 : Tutelle des universités et grands établissements littéraires et scientifiques (Observatoire de Paris, École des Hautes Études en Sciences Sociales, Fondation Nationale de Sciences Politiques). Arrêts de la cour des comptes, comptes financiers des universités 1975-1980 Art 28 : École des Hautes Études en Sciences Sociales : Demandes de crédits, baux, notes sur les locaux de l'EHESS, 1975-1981 Art 29 : Courrier parlementaire, questions écrites, correspondance (après tri), 1974-1984
Cote :
19880005/1-19880005/29
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau des universités (service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche) (1982-1986)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014670
Institutions :
Bureau des universités (service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche) (1982-1986), ecole des hautes études en sciences sociales (paris), fondation nationale des sciences politiques (france)
Lieux :
Thèmes :
bail, budget, enseignement supérieur, grand établissement, observatoire, université, établissement d'enseignement
Type de document :
bail, budget, compte financier, courrier parlementaire, question parlementaire