Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Cote :
4 U 1-1567
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
1999
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Justices de paix des Hautes-Alpes
La liste des justices de paix recoupe pratiquement celle des chefs-lieux de cantons, à quelques exceptions près : Aiguilles, l'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Briançon, Chorges, Embrun, Gap, La Grave, Guillestre, Laragne, Le Monêtier-les-Bains, Montmorin, Orcières, Orpierre, Ribiers, Rosans, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Savines-le-Lac, Serres, Tallard, Val-des-Près, Vallouise, Veynes, Villard-Saint-Pancrace.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 47.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1567
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_4U