Inventaire d'archives : Fonds de la société anonyme des mines de Cessous (1895-1945)

Cote :

28 J 1-23

Publication :

Archives départementales du Gard
2020
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Compagnie des mines de la Grand-Combe
Présentation du producteur
La concession de Cessous a été vendue par la compagnie Mokta-El-Hadid, à la société anonyme des mines de Cessous, suivant acte passé devant Maître Drouet, notaire à Grenoble, le 8 juin 1922. Le décret d'autorisation de cession date du 21 mai 1924.

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement en juillet 1965

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 22
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche
18 J - 27 J

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_00028_J

Archives départementales du Gard

Liens