Inventaire d'archives : Fonds de la société anonyme des mines de Cessous (1895-1945)
Cote :
28 J 1-23
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Compagnie des mines de la Grand-Combe
Présentation du producteur
La concession de Cessous a été vendue par la compagnie Mokta-El-Hadid, à la société anonyme des mines de Cessous, suivant acte passé devant Maître Drouet, notaire à Grenoble, le 8 juin 1922. Le décret d'autorisation de cession date du 21 mai 1924.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement en juillet 1965
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 22
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
18 J - 27 J
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_00028_J