Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 1 N : conseil général et commission départementale (an VIII-1941).
Contenu :
La sous-série 1 N rassemble principalement, au sein de 225 articles, des délibérations, observations et vœux du conseil général, des rapports, délibérations et comptes rendus de séances de la commission départementale ainsi que des rapports du préfet et des chefs de service.
On trouvera sur le site des Archives départementales des Côtes-d’Armor une introduction sur la série N et des annexes : https://archives.cotesdarmor.fr/sites/default/files/2019-06/FRAD022_N_annexes_OCR_0.pdf
https://archives.cotesdarmor.fr/sites/default/files/2019-06/FRAD022_N_annexes_OCR_0.pdf
On trouvera sur le site des Archives départementales des Côtes-d’Armor une introduction sur la série N et des annexes : https://archives.cotesdarmor.fr/sites/default/files/2019-06/FRAD022_N_annexes_OCR_0.pdf
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Informations sur le producteur :
Côtes-d’Armor. Conseil départemental
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
PDF
Ressources complémentaires :
Une partie des rapports et délibérations est consultable en ligne dans la salle virtuelle des Archives départementales des Côtes-d’Armor (http://sallevirtuelle.cotesdarmor.fr/DC/dcx/connexion.aspx).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_1N