Inventaire d'archives : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
fichier issu de la reprise de Clara le 09/12/2013, mis à jour le 06/09/2017
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Bellechassagne
Informations sur l'acquisition :
Dépôt du 03/07/2013
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP21