Inventaire d'archives : 39Edepot - Archives communales déposées d'Autoreille
Cote :
39Edepot1-16
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE D'AUTOREILLE
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 09/08/2011
Dernier ajout le 09/08/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,34 Ml
16
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
"C.f. Archives départementales de la Haute-Saône :
B 1756 à 1761, procédures civiles et pénales à Autoreille (1693-1789) ;
B 9302, affaires forestières de la commune d'Autoreille (1705-1789) ;
C 108 et 138, refus de redevances seigneuriales à l'archevêque de Besançon, seigneur d'Autoreille (1761-1789) ;
G 104, fondations au profit de la cure d'Autoreille ; estimation et comptes des revenus de la cure (1612-1790) ;
H 905, acensement de terre fait à Hugues Gachot par Antoine-Joseph Petit, curé d'Autoreille (1690). "
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_39Edepot_Archives_communales_déposées_d'Autoreille