Inventaire d'archives : 39Edepot - Archives communales déposées d'Autoreille

Cote :

39Edepot1-16

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE D'AUTOREILLE

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 09/08/2011
Dernier ajout le 09/08/2011

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,34 Ml
16

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

"C.f. Archives départementales de la Haute-Saône : B 1756 à 1761, procédures civiles et pénales à Autoreille (1693-1789) ; B 9302, affaires forestières de la commune d'Autoreille (1705-1789) ; C 108 et 138, refus de redevances seigneuriales à l'archevêque de Besançon, seigneur d'Autoreille (1761-1789) ; G 104, fondations au profit de la cure d'Autoreille ; estimation et comptes des revenus de la cure (1612-1790) ; H 905, acensement de terre fait à Hugues Gachot par Antoine-Joseph Petit, curé d'Autoreille (1690). "

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_39Edepot_Archives_communales_déposées_d'Autoreille

Institutions :

COMMUNE D'AUTOREILLE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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