Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Cote :
E DEPOT 59 C art. 1 ; E DEPOT 59 D art. 1-12 ; E DEPOT 59 E art. 1-5 ; E DEPOT 59 F art. 1-20 ; E DEPOT 59 G art. 1-21 ; E DEPOT 59 H art. 1-19 ; E DEPOT 59 I art. 1-25 ; E DEPOT 59 K art. 1-15 ; E DEPOT 59 L art. 1-15 ; E DEPOT 59 M art. 1-9 ; E DEPOT 59
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Aspremont
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire à jour au 4 juin 2007
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.05
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 221
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_59