Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

Cote :

E DEPOT 59 C art. 1 ; E DEPOT 59 D art. 1-12 ; E DEPOT 59 E art. 1-5 ; E DEPOT 59 F art. 1-20 ; E DEPOT 59 G art. 1-21 ; E DEPOT 59 H art. 1-19 ; E DEPOT 59 I art. 1-25 ; E DEPOT 59 K art. 1-15 ; E DEPOT 59 L art. 1-15 ; E DEPOT 59 M art. 1-9 ; E DEPOT 59

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2010
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d'Aspremont

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire à jour au 4 juin 2007

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3.05
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 221

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 3159 : assemblée communale relative aux impositions (1624).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_59

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes