Inventaire d'archives : E DEPOT 259 - Archives communales déposées du Sappey (1704-1951)
Contenu :
Le fonds est très lacunaire.
On retrouve les registres de délibérations de 1816 à 1925, témoignage de la vie municipale. Ces registres sont d'ores-et-déjà numérisés. Le fonds présente également quelques recensements de population et les archives électorales permettant de connaître l'évolution de la commune. Les matrices cadastrales, présentes à toutes les époques, du cadastre sarde au cadastre français de 1739 à 1937, permettent de suivre les mutations parcellaires d'une propriété au fil des siècles.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2014, révisé en 2021
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Le Sappey (Haute-Savoie)
La commune du Sappey fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de la Roche-sur-Foron depuis 2015 et compte en 2019, 407 habitants.
Le territoire du Sappey est situé entre Annecy et Genève, sur le Salève, à 8 km de Cruseilles. Elle doit son nom à la forêt de sapins qui recouvre son territoire.
La commune est constituée d'une quinzaine de hameaux : Les Noyers, chez Floret, Clarnant, Cornillon, le Chef-lieu, Francelet, chez Dianet, la Thouvière, Le Bouchet, Martenant, Chez Fauraz, chez Bolliet, Grange Gal, Vers la Grange et Chez Boget.
Le décret du 20/12/1860 transféra le Sappey du canton de Reignier au nouveau canton de Cruseilles.
La commune est membre de la communauté de communes du Pays de Cruseilles, créée par arrêté préfectoral du 24 décembre 2001.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en juin 2014.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Les documents ont été rédigés en français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 114
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.
[Cote : Us 258]
Bulletin municipal du Sappey [texte imprimé]. — Le Sappey : Mairie de Le Sappey, 2000-en cours.
Paraît une fois tous les deux ans. [Cote : BM 284]
Ascendance Molland, La Muraz et Le Sappey, XVIIe-XVIIIe s. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1939-1953. [Cote : 2 F 61]
Bulletin paroissial du secteur de Cruseilles [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
Paroisses de Cruseilles, Allonzier, Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes
S'est successivement intitulé : "Horizons", 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Secteur de Cruseillesº, 1971-2007. En 1985, adopte le titre : "Alpes 74. Rayons de Soleilº". Bimestriel. [Cote : BP 173]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001124