Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Contenu :
Ce versement concerne des dossiers de congrégations féminines, classés par département (Moselle à Val d'Oise et DOM-TOM), suite et fin de versements précédents. Un article concerne par ailleurs les dons et legs de 1996 vers l'étranger.
Cote :
19980469/1-19980469/22
Publication :
Archives Nationales
1998
Informations sur le producteur :
Bureau central des cultes
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1998.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge par la mission des Archives nationales du ministère de l'Intérieur, avec bordereau, en septembre 1998, auprès du bureau central des Cultes rattaché à la direction générale de l'administration. Il portait la cote interne : 98/58 MI.
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
22 boîtes
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009828
Institutions :
Thèmes :
bien immeuble, catholicisme, congrégation religieuse, culte, dons et legs, décret, femme, organisation religieuse