Inventaire d'archives : 1518W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Contenu :

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Cademène à Jallerange.

Cote :

1518W1-241

Publication :

Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
/ Service aménagement foncier.

Informations sur l'acquisition :

Versement réalisé le 19 septembre 2000.

Description :

Mise en forme :
Classement dans l'ordre alphabétique des communes.
Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Description physique :

15,60 m.l.

Ressources complémentaires :

Les dossiers de remembrement des communes d'Etrappe et de Fontain se trouvent dans l'inventaire 1652W , qui correspond à un versement ultérieur.
Voir l'inventaire 1652W 

Identifiant de l'inventaire d'archives :

a011449480032ixbZSI

Archives départementales du Doubs

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