Inventaire d'archives : 1569W Sous-préfecture de Montbéliard

Institution de conservation :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'unité documentaire :

1569W1-511

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001743_1569W

Publication :

Archives départementales du Doubs
Août 2002
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Sous-préfecture de Montbéliard
Le versement 1569W témoigne de l'effort réalisé par le sous-préfet de Montbéliard pour verser aux Archives départementales la totalité des archives définitives conservées en 2002 par la sous-préfecture. Avec son complément, le versement 1571W intervenu le lendemain, il aborde donc l'ensemble des affaires traitées par la sous-préfecture, notamment tous les aspects de son activité réglementaire (délivrance de titres d'identité, nationalité, délivrance et suppression du permis de conduire, réglementation générale), l'action économique et les relations avec les entreprises et le monde associatif. L'accueil et l'assistance aux rapatriés font en outre l'objet d'une quinzaine d'articles.


Le présent bordereau de versement ne prétend pas être un instrument de recherche définitif. Le bordereau dressé par la sous-préfecture, très sommaire sur nombre de points, a simplement été complété ; les analyses ont été largement développées, pour mieux rendre compte de la diversité des dossiers versés. Cependant, un gros travail de classement et de tri interne des dossiers reste nécessaire. En l'attendant, le bordereau permet un accès convenable à un fonds d'une richesse exceptionnelle, documentant la plupart des aspects de la vie dans l'arrondissement de Montbéliard des années soixante à quatre-vingt-dix du XXème siècle.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 27 août 2002

Description physique :

Importance matérielle :
44,20 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs