Inventaire d'archives : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : études sur la...
Titre :
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : études sur la formation professionnelle, conventions avec l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (1973-1985)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3 : Études sur la formation professionnelle, 1973-1980.
Art 4-5 : Programme de travail et conventions, 1985.
Cote :
19870036/1-19870036/5
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau des études et des actions expérimentales
(délégation à la formation professionnelle)
Informations sur l'acquisition :
Versement de 1987.
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique et par numéro de convention.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
5 articles (1,55 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014003
Institutions :
Bureau des études et des actions expérimentales (délégation à la formation professionnelle)