Inventaire d'archives : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : études sur la...

Titre :

Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : études sur la formation professionnelle, conventions avec l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (1973-1985)

Contenu :

Sommaire
Art 1-3 : Études sur la formation professionnelle, 1973-1980.
Art 4-5 : Programme de travail et conventions, 1985.

Cote :

19870036/1-19870036/5

Publication :

Archives nationales
1987

Informations sur le producteur :

Bureau des études et des actions expérimentales (délégation à la formation professionnelle)

Informations sur l'acquisition :

Versement de 1987.

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique et par numéro de convention.

Conditions d'accès :

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
5 articles (1,55 mètres linéaires)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014003

Archives nationales

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