Inventaire d'archives : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Contenu :
Ce fonds d'archives regroupe trois syndicats intercommunaux dissous et remonte à 1968.
Cote :
E DEPOT 604/ 1-263
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2009
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Informations sur l'acquisition :
Ces archives sont entrées par voie de dépôt le 27 octobre 2009.
Conditions d'accès :
Archives publiques
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Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 59 cartons et 8 cauchard
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000100
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères